Le 8 juillet 2024, le Département de l'Inspection et de la Quarantaine de l'Administration Générale des Douanes a conjointement publié un avis annonçant le lancement d'un projet pilote à l'échelle nationale de la réforme du "contrôle par lot" pour l'emballage des produits chimiques dangereux et des marchandises dangereuses exportés, effectif à partir de la date de l'annonce. Cette politique vise à renforcer davantage la surveillance des produits chimiques dangereux exportés, à standardiser les modèles d'inspection et à améliorer la sécurité et l'efficacité réglementaire des biens exportés.

Quelle est la portée de l'inspection par lot ?

Les produits chimiques dangereux exportés répertoriés dans la dernière édition du "Catalogue des produits chimiques dangereux".

Les marchandises dangereuses exportées et leur emballage figurant dans les "Recommandations des Nations Unies sur le transport des marchandises dangereuses" (à l'exception des substances infectieuses de classe 6.2 et des matériaux radioactifs de classe 7).

Quel est le modèle d'inspection par lot ?

Le modèle d'inspection par lot, tout en maintenant le principe de "l'inspection par lot", sélectionne des entreprises de haute qualité comme sujets pilotes et optimise le modèle ajusté. La définition du même lot varie légèrement dans l'inspection des produits chimiques dangereux exportés, l'identification de l'utilisation de l'emballage des marchandises dangereuses exportées, et l'identification de la performance de l'emballage des marchandises dangereuses exportées, désormais classifiée comme suit :

1. Définition du même lot sous l'inspection des produits chimiques dangereux exportés (doit répondre à toutes les exigences suivantes) :

•    Même fabricant
•    Même processus
•    Mêmes composants/composition, mêmes caractéristiques dangereuses

2. Définition du même lot sous l'identification de l'utilisation de l'emballage des marchandises dangereuses exportées (doit répondre à toutes les exigences suivantes) :

•    Même fabricant
•    Même mode de transport (incluant les mêmes spécifications et marquages sur l'emballage)
•    Même type, composants et contenu
•    Remarque : Les peintures qui sont des marchandises dangereuses et diffèrent seulement en couleur mais ont des caractéristiques dangereuses cohérentes peuvent être considérées comme un seul lot réel.

3. Définition du même lot sous l'identification de la performance de l'emballage des marchandises dangereuses exportées (doit répondre à toutes les exigences suivantes) :

•    Même fabricant
•    Même type de conception
•    Mêmes matériaux, processus

Comment l'inspection par lot sera-t-elle mise en œuvre spécifiquement ?

Pour l'inspection des produits chimiques dangereux exportés, l'identification de l'utilisation de l'emballage pour les marchandises dangereuses exportées, et l'évaluation de la performance de l'emballage pour les marchandises dangereuses exportées, la mise en œuvre de l'inspection par lot varie légèrement. Les catégories sont les suivantes :

•  Pour la même 'inspection par lot' des produits chimiques dangereux exportés : Les douanes effectuent des inspections sur site et des inspections par échantillonnage lorsque les entreprises déclarent pour la première fois des exportations. Une fois l'inspection réussie, dans le cycle d'inspection par lot, les douanes peuvent vérifier les déclarations ultérieures du même lot de produits en examinant les documents pertinents, sans effectuer d'autres inspections sur site.
•  Pour la même 'inspection par lot' de l'identification de l'utilisation de l'emballage pour les marchandises dangereuses exportées : Après une identification réelle des marchandises sur site par les douanes, l'entreprise peut exporter en plusieurs lots déclarés pendant la période de validité des documents d'identification. Les douanes délivrent un certificat de scission basé sur le document d'identification d'utilisation, et aucune autre identification sur site n'est réalisée.
•  Pour la même 'inspection par lot' de l'évaluation de la performance de l'emballage des marchandises dangereuses exportées : Les douanes peuvent délivrer plusieurs certificats de résultats d'inspection de performance basés sur un rapport de test de performance d'emballage de marchandises dangereuses valide, un rapport d'auto-test fourni par le fabricant d'emballage de marchandises dangereuses, et une assurance qualité, sans effectuer d'autres tests.

Aperçus CIRS

Actuellement, l'inspection par lot pour les produits chimiques dangereux exportés et l'emballage des marchandises dangereuses est réalisée parmi les entreprises pilotes, qui sont généralement des entreprises certifiées avancées par les douanes et des entreprises non méfiantes ayant passé l'évaluation des risques de diverses douanes directement subordonnées. Le processus d'inspection par lot comprend une inspection sur site lors de la première exportation, et dans le cycle d'inspection par lot, les douanes vérifieront en examinant les documents pertinents pour réduire les inspections sur site. L'inspection par lot améliore non seulement l'efficacité de l'inspection, mais réduit également la charge sur les entreprises. De plus, concernant le cycle d'inspection par lot, les responsables n'ont pas encore fourni de portée détaillée, et différents districts douaniers peuvent faire des jugements complets basés sur les conditions de supervision actuelles.

Si vous avez besoin d'assistance ou si vous avez des questions, veuillez nous contacter via service@cirs-group.com.

Further Information

General Administration of Customs Notice